Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NVGATE
OROS, sociêté anonyme

Numéro de dépôt :
3090630
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2011
NVGATE de OROS

Présentation de la marque NVGATE

Déposée le 22 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) OROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NVGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OROS domicilié(e) 23, chemin des Prés, ZIRST 4403, 38944 MEYLAN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 619 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OROS S.A - France.

La marque NVGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NVGATE est expirée depuis le 22 mars 2011.

OROS a également déposé les autres marques suivantes : MOBI-PACK , NV SOLUTIONS , VOCOM-2000 , ORBIGate


OROS, sociêté anonyme - 23, chemin des Prés, ZIRST 4403, 38944 MEYLAN cedex - France - SIREN 331619312


OROS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Appareil de mesures : - analyseur de signaux acoustiques et de vibrations (matériel et logiciel) - enregistreurs de signaux et frontaux d'acquisition de signal - logiciels de mesure.